Accords "Groupe" depuis 2003 (avec avenants)
A savoir: Chez ALSTOM Transport SA ces accords "groupe" peuvent être complétés par des accords d'entreprise. NTL et Crespin ayant leurs propres accords d'entreprise.
Accord d'intéressement 2024
Accord d'intéressement UES final-13 09 2024 (part_1)-signé
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Fonctionnement des CSE et du CSE-C-Holding et Transport
Avenant n°3 à l'accord CSE-CSEC-Durée indéterminée.
Avenant n°3 à l'accord relatif à la mise en place et au fonctionnement des CSE d'établissement et du CSEC au sein de l'UES ALSTOM Holding & Transport.
Signé le : 26/02/2024
Durée : Indéterminée.
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Signé le : 26/02/2024
Durée : Indéterminée.
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Conditions de travail - Temps de travail
Accord relatif à la mise en œuvre du télétravail (2021)
Accord relatif à la mise en œuvre du télétravail
au sein du Groupe ALSTOM en France
Date de signature : 07/06/2021,
Date d'applicabilité : 01/09/2021,
Date de validité : indéterminée
au sein du Groupe ALSTOM en France
Date de signature : 07/06/2021,
Date d'applicabilité : 01/09/2021,
Date de validité : indéterminée
Fin de carrière & GPEA
Accord Gestion des Ages (2016-2018)
Accord relatif à la Gestion des Ages du Groupe ALSTOM France (Contrat de Génération)
Date de signature : 26/09/2016 ; Date de validité : 31/12/2018
Date de signature : 26/09/2016 ; Date de validité : 31/12/2018
Avenant N°1 Accord GPEA (2013-2016)
Avenant N°1 portant modification de l'accord groupe relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Ages (GPEA) (Contrat de Génération)
Date de signature : 15/10/2013 ; Date de validité : 30/09/2016
Date de signature : 15/10/2013 ; Date de validité : 30/09/2016
Accord GPEA (2012-2014)
Accord de Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Ages (GPEA) 2012-2014 - Date de signature : 30/01/2012 ; Date de validité : 31/01/2015
Amiante - CAATA
Accord CAATA à durée indéterminée
Accord de Cessation Anticipée d'Activité des Travailleurs de l'Amiante (CAATA) 2012-2014
Date de signature : 15/04/2009 ; Date de validité : permanent (préavis de 3 mois)
Date d'effet : 01/01/2008
Date de signature : 15/04/2009 ; Date de validité : permanent (préavis de 3 mois)
Date d'effet : 01/01/2008
Prévoyance Santé Alstom à compter du 1er janv 2018
Prévoyance ALSTOM (à compter du 1er janv 2012)
NOTA:
La partie Gros Risques est toujours valable.
La partie concernant les frais de santé n'est plus valable: se reporter à <<Prévoyance Santé Alstom à compter du 1er janv 2018>>.
Participation aux résultats
Avenant N°1 à l'accord de Participation aux Résultats à durée indéterminée
Avenant N°1 à l'accord de Participation aux Résultats du Groupe Alstom
Date de signature : 23/07/2020 ; Date de validité : permanent
Date de l'accord d'origine : 30/11/2011
Date de signature : 23/07/2020 ; Date de validité : permanent
Date de l'accord d'origine : 30/11/2011
Accord de Participation aux Résultats à durée indéterminée
Accord de Participation aux Résultats du Groupe Alstom
Date de signature : 30/11/2011 ; Date de validité : permanent
Date d'effet : Résultats de l'exercice du 01/04/2011 au 31/03/2012
Date de signature : 30/11/2011 ; Date de validité : permanent
Date d'effet : Résultats de l'exercice du 01/04/2011 au 31/03/2012
Epargne Salariale
Plan d'Epargne Retraite COllectif (PERCO) et Avenants
Avenant N° 6 à l'accord PERCO
Date de signature : 01/03/2019
Avenant N° 4 à l'accord PERCO
Avenant N° 3 à Accord PERCO
Avenant à l'Avenant N°1 à l'Accord de Plan d'Epargne Retraite COllectif (PERCO)
Date de signature : 12/10/2016 ; Date de validité : permanent
Date de signature : 12/10/2016 ; Date de validité : permanent
Avenant N°2 Accord PERCO
Avenant N°2 à l'Accord de Plan d'Epargne Retraite COllectif (PERCO)
Date de signature : 01/09/2015 ; Date de validité : permanent
Date de signature : 01/09/2015 ; Date de validité : permanent
Avenant N°1 Accord PERCO
Avenant N°1 à l'Accord de Plan d'Epargne Retraite COllectif (PERCO)
Date de signature : 30/11/2011 ; Date de validité : permanent
Date de signature : 30/11/2011 ; Date de validité : permanent
Accord PERCO à durée indéterminée
Accord de Plan d'Epargne Retraite COllectif (PERCO)
Date de signature : 26/02/2007 ; Date de validité : permanent
Date de signature : 26/02/2007 ; Date de validité : permanent
Plan d'Epargne Groupe (PEG) et Avenants
Plan d'Epargne Retraite Unique (PERU)
Accord PERU à durée indéterminée
Accord de Plan d'Epargne Retraite Unique (PERU)
Date de signature : 03/09/2021
Date d'applicabilité : 02/11/2021
Date de validité : permanent
Date de signature : 03/09/2021
Date d'applicabilité : 02/11/2021
Date de validité : permanent
Retraites complémentaires & supplémentaires
Accord cotisation retraite supplémentaire obligatoire pour les Ing & Cadres